Gîte et chambres d'hôtes-Séminaires-Le Moulin au coeur des deux charentes
Accueil > Informations Générales > Mentions Légales

Mentions Légales

Responsable éditorial, Copyright, Conception ...

Responsable éditorial :

Gabriel MAGNE
Le Moulin de Narrat
17520 Saint MAIGRIN
Tel : 05 46 04 04 62

Copyright :

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l’article 40)

Conception et réalisation du site :

Le site a été INITIALEMENT conçu et réalisé par l’EURL Pro Service Office située 4 rue Gaston Briand - 16130 SEGONZAC.
Repris actuellement par Anim-16 Communication 16300 SEGONZAC

Hébergement :

Société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z, située 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Accueil | | Plan du site | Mentions Légales | Contact
Copyright © Gîte et chambres 2024 | Réalisation Anim-16 Communication - Segonzac Charente (16)